TRANS-ATLANTIC
Coordonnées :
7 Parc Bon Air, 64200 Biarritz
Tél. : +33(0) 533 471 331
Courriel : anne@trans-atlantic.fr
Forme juridique :
Association régie par la loi du 1er juillet 1901 dont le N° SIREN est 520 322 637
Statut d'auto-entrepreneur déposé à l’URSSAF de Bayonne
Représentant légal : Anne Anstice, fondatrice et traductrice
Identification du fournisseur de l'hébergement du site :
www.moonfruit.com
Responsabilité de l'éditeur :
L'édition d'informations en ligne obéit aux mêmes règles légales que l'édition traditionnelle. Le contenu du site est donc régi par la loi qui confère au lecteur divers droits et devoirs. L'éditeur du site s'engage à respecter scrupuleusement les règles éditoriales en vigueur.
Responsabilité de l'utilisateur internaute :
L'utilisateur du site s'engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site, c'est à dire :
A ne pas reproduire, modifier ou rediffuser, sans autorisation préalable, quelque titre, application, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.
Conformément à la loi 94-665 du 04 août 1994, les contenus présentés sur le présent site à destination des internautes français, sont rédigés en langue française. Des traductions en anglais sont aussi accessibles.
Le contenu du présent site est régi par la loi française y compris en ce qui concerne la définition des compétences juridictionnelles.
Les dénominations et logos « TRANS-ATLANTIC » ainsi que le site sont protégés par les lois régissant la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de les reproduire.
You are viewing the text version of this site.
To view the full version please install the Adobe Flash Player and ensure your web browser has JavaScript enabled.
Need help? check the requirements page.